Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- René-Maurice (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de J. Barale pour construire une villa, avenue René-Maurice.

Cote : 2 T 1098-303

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de Maurice Vaché pour construire un garage, avenue René Maurice, quartier du Parc Impérial.

Cote : 2 T 528-829

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Razoumousky pour construire un garage, rue René Maurice, Parc Impérial.

Cote : 2 T 583-991

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Marjollet pour construire une villa, rue René Maurice, quartier du Parc Impérial.

Cote : 2 T 281-93

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Permis de démolir n° 313/91.

Cote : 489 W 1

Période : 1991 - 1991

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Propriété Teisseire, passage Grégoire : demande d'attestation municipale pour un prêt loi Loucheur (1931-1931). Plan du lotissement de la pr...

Cote : 3 T 15

Période : 1896 - 1957

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er juillet-30 septembre.

Cote : 3 T 34

Période : 1954 - 1954

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
« Le Cybèle » : permis de démolir n° 76/63

Cote : 4 W 3382

Période : 1963 - 1963

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- René-Maurice (avenue)

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