Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Chemin de l'Arbre-Inférieur

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Ange Luciano pour construire une villa, chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 949-180

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Louis Giusti pour construire une maison, chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 573-790

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Martin Berti pour construire une maison, lotissement Giribaldi, chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 577-874

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Jean Melano pour surélever un immeuble, chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 578-884

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Antoine Giambi pour construire une maison, lotissement Giribaldi, chemin de l'Arbre-Inférieur.

Cote : 2 T 578-893

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Peyrolo et Lucchini pour construire une maison, lotissement Giribaldi, chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 583-985

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Arthur Pallanca pour construire une maison, lotissement Giribaldi, chemin de l'Arbre-Inférieur.

Cote : 2 T 586-1052

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Jacques Borgaro pour surélever d'un étage une maison, chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 301-242

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Patrice Barralis pour agrandir une construction existante, 40 route de Levens angle chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 306-29

Période : 1915 - 1915

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Basile Moretti pour construire une annexe, lotissement Cimiez-Pasteur, chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 525-731

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Chemin de l'Arbre-Inférieur

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