Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Rue Michel-Ange

Source :

GeoNames : Rue Michel-Ange (Nice)

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Demande de Joseph Cordone pour construire des garages, 35 rue Michel Ange angle boulevard Auguste Raynaud.

Cote : 2 T 621-834

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Permis de démolir n° 366/70

Cote : 4 W 3393

Période : 1970 - 1970

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 216/66

Cote : 4 W 3386

Période : 1966 - 1966

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 721/1.

Cote : 4 W 3382

Période : 1961 - 1961

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande d'Augier & Valigiani pour une surélévation, 21 ruelle Michel-Ange.

Cote : 2 T 1098-300

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Permis de démolir n° 605/64

Cote : 4 W 3383

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de Darnand et Cie pour transformer des locaux, 8 rue Michel Ange.

Cote : 2 T 590-87

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de François Mandarino pour surélever une maison, 42 rue Michel Ange.

Cote : 2 T 499-793

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Sauvet pour surélevation , 39 rue Michel Ange.

Cote : 2 T 653-630

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Gymnase : permis de démolir n° 281.

Cote : 291 W 15

Période : 1988 - 1988

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Rue Michel-Ange

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