Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Corniche-Fleurie, La (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Santagostino pour modifier et surélever une villa, Corniche Fleurie.

Cote : 2 T 633-157

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Jean-Baptiste Viano pour construire une maison, Corniche Fleurie,quartier Fabron Supérieur.

Cote : 2 T 567-666

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de la société anonyme du Gaz et de l'Electricité pour construire un poste de transformation, Corniche Fleurie.

Cote : 2 T 672-191

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Santagostino pour construire un poulailler, chemin de la Corniche Fleurie.

Cote : 2 T 674-226

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
1947-1948

Cote : 3 T 16

Période : 1947 - 1948

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Baratin pour construire une maison, chemin de la Corniche-Fleurie.

Cote : 2 T 581-938

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Amédée Santagostino pour construire un garage, Corniche Fleurie.

Cote : 2 T 651-569

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Jacques Viano pour construire un mur de Clôture, Corniche Fleurie.

Cote : 2 T 651-574

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Vigon pour construire un magasin de fleurs, Corniche Fleurie, quartier de Sainte-Marguerite.

Cote : 2 T 667-89

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Baratin pour construire une villa, avenue de la Corniche Fleurie, quartier Caucade.

Cote : 2 T 470-1208

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Corniche-Fleurie, La (avenue)

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