Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pessicart (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Henriette Coche pour alignement de propriété, chemin de Pessicart.

Cote : 2 T 935-157

Période : 1940 - 1940

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Stanislas Appenzeller pour construire un bassin, chemin de Pessicart.

Cote : 2 T 950-187

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de François Laugier pour construire une habitation rurale, chemin de Pessicart.

Cote : 2 T 976-68

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Zagoskine pour construire une maison, chemin de Pessicart.

Cote : 2 T 272-433

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande d'Augusta Cuggia pour construire un mur de clôture, chemin de Pessicart.

Cote : 2 T 274-492 bis

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Franzani pour construire une maison, chemin de Pessicart, quartier Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 499-800

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Célestin Marino pour construire une maison, chemin de Pessicart.

Cote : 2 T 499-810

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Construction d'un garage souterrain.

Cote : 1 T 3/202

Période : 1940 - 1940

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Demande de Michel Puteamus.

Cote : 1 T 3/235

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Demande d'Antoine Teisseire pour construire une maison, chemin de Pessicart.

Cote : 2 T 623-881

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pessicart (chemin)

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