Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Romaine (voie)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 41

Période : 1956 - 1956

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
« Le Verion » : permis de démolir n° 247/75

Cote : 4 W 3401

Période : 1975 - 1975

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de Chiapello pour construire un garage, chemin de Cimiez à Saint-Pons (Voie Romaine).

Cote : 2 T 633-140

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
1947-1948

Cote : 3 T 16

Période : 1947 - 1948

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de François Bouttau pour clôturer sa propriété, chemin rural de Saint-Pons, quartier Cimiez (ancienne Voie Romaine).

Cote : 2 T 510-310

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Brès pour construire un escalier d'accès à sa villa, chemin de Saint-Pons à Cimiez, Voie Romaine.

Cote : 2 T 516-467

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Degaine pour construire un immeuble, boulevard de Saint-Pons à Cimiez (ancienne Voie Romaine).

Cote : 2 T 545-257

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Brès pour construire un garage, boulevard de la Voie Romaine, quartier Cimiez.

Cote : 2 T 577-875

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Permis de démolir n° 33/06.

Cote : 1012 W 59

Période : 2006 - 2006

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 10/02.

Cote : 1012 W 17

Période : 2002 - 2002

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Romaine (voie)

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