Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Bellevue (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Léon Gauthier pour construire une villa, avenue des Lucioles, lotissement Belle-Vue.

Cote : 2 T 951-208

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Julia Chanson pour construire une villa, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 525-734

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Bellon et Fighiera pour construire une maison, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 565-630

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Gatto pour construire une villa, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 571-754

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Pierre Gastaud pour construire une villa, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 572-768

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Olivier pour construire une villa, avenue Belvédère, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 621-813

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Rouger et Vannier pour construire une maison, boulevard de Las Planas, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 622-843

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Baron pour construire une maison, boulevard de Las Planas, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 623-885

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Marcel Rigaud pour construire une maison, lotissement Bellevue, boulevard Las Planas, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 524-718

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Pierre Coradi pour construire une maison, lotissement Bellevue, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 573-788

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Bellevue (lotissement)

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