Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Bois-de-Boulogne, Le (lieu-dit)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Nègre pour transformer une grange en logement, quartier du Bois de Boulogne.

Cote : 2 T 542-210

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Delaloye pour construire une villa, Bois de Boulogne, quartier du Var.

Cote : 2 T 476-131

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Centre administratif départemental des Alpes-Maritimes (CADAM) : permis de démolir n° 964/79

Cote : 4 W 3410

Période : 1979 - 1979

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de Jean Saïssi pour construire un entrepôt, Bois de Boulogne.

Cote : 2 T 693-579

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
13 juillet-27 décembre.

Cote : 3 T 65

Période : 1963 - 1963

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de la société « La Jeune France » pour construire un bâtiment à usage de conciergerie, quartier du Bois-de-Boulogne, stade Saint-Fél...

Cote : 2 T 441-343

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Garach pour construire des immeubles, Bois de Boulogne, quartier du Var.

Cote : 2 T 454-694

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Desmero pour construire un petit immeuble de rapport, avenue des Vernes, quartier du Bois de Boulogne.

Cote : 2 T 454-698

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Joseph Beruto pour construire une maison, Bois de Boulogne, quartier du Var.

Cote : 2 T 461-928

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
1er janvier-31 mars.

Cote : 3 T 23

Période : 1952 - 1952

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Bois-de-Boulogne, Le (lieu-dit)

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