Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Galère, La (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Roux frères pour construire un hangar atelier, chemin de la Galère, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 430-34

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Joseph Bottin pour construire une villa, chemin de la Galère, Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 458-812

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Rochard pour construire un hangar, chemin de la Galère, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 529-858

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Menghetti pour construire une maison, chemin de la Galère.

Cote : 2 T 518-531

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Louis Scoffier pour construire un atelier, angle avenue des Acacias et chemin de la Galère, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 303-340

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande d'Empes de Vendin pour reconstruire un mur de soutènement dans sa propriété, chemin de la Galère.

Cote : 2 T 307-5

Période : 1916 - 1916

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Louis Scoffier pour construire un hangar, chemin de la Galère.

Cote : 2 T 308-47

Période : 1917 - 1917

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Barthélemy Maïssa pour construire un petit chalet, chemin de la Galère, quartier du Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 236-100

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Emile Durante, au nom de Madame Bruderer, pour construire un mur de clôture le long de sa propriété, angle chemin de la Galère et ...

Cote : 2 T 286-262

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Construction.

Cote : 1 T 3/42

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Galère, La (chemin)

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