Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Aimé-Martin (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'André Vérani pour construire une annexe (villa), avenue Aimé-Martin, quartier de Magnan.

Cote : 2 T 946-139

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Villa « Coccinelle » : permis de démolir n° 133/63

Cote : 4 W 3382

Période : 1963 - 1963

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
1er janvier-31 mars.

Cote : 3 T 50

Période : 1959 - 1959

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Gioanni pour construire une villa, chemin Aimé Martin, quartier Magnan.

Cote : 2 T 431-47

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Pillot pour construire un immeuble, avenue Aimé Martin, quartier de Magnan.

Cote : 2 T 435-162

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Raynaud pour construire un immeuble, chemin Aimé Martin, quartier de Magnan.

Cote : 2 T 440-300

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Autier-Brun.

Cote : 3 T 610

Période : 1963 - 1980

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Joseph Flamini pour construire un garage, rue Aimé Martin, quartier de Magnan.

Cote : 2 T 459-851

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Pasquali pour construire une maison, chemin Aimé Martin.

Cote : 2 T 465-1051

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'Etienne Giotard pour construire une maison, chemin Aimé Martin, quartier de Magnan.

Cote : 2 T 272-408

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Aimé-Martin (avenue)

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