Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Vallon-des-Fleurs, Le (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Construction.

Cote : 1 T 3/98

Période : 1933 - 1933

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 43

Période : 1957 - 1957

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Dossiers G et J-X

Cote : 3 T 172

Période : 1957 - 1983

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Zeira Allouche pour construire une maison, chemin du Vallon des Fleurs, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 469-1182

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
28 mai-28 décembre.

Cote : 3 T 70

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Dossiers A-N.

Cote : 3 T 152

Période : 1925 - 1998

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Dossiers O-Z1.

Cote : 3 T 153

Période : 1955 - 1999

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Georges Etgen pour construire une maison, lotissement Sperling, chemin du Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 580-919

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Maria-Theresa Garino pour construire une maison, chemin du Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 435-142

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Fissore pour construire une villa, chemin du Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 445-451

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Vallon-des-Fleurs, Le (chemin)

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