Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Batterie-Russe, La (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Alfred Renner pour construire une villa, chemin de la Batterie Russe, quartier de Carras.

Cote : 2 T 573-779

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Jérôme Vigon pour construire une maison, chemin de la Batterie Russe, quartier Caucade.

Cote : 2 T 585-1031

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Sauveur Chaleon pour construire une maison, lotissement « La Floride », chemin de la Batterie Russe, quartier Caucade.

Cote : 2 T 647-472

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Robert pour construire une villa, chemin de la Batterie Russe, quartier Caucade.

Cote : 2 T 537-111

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Alfred Renner pour surélever une villa, chemin de la Batterie Russe, quartier Caucade.

Cote : 2 T 587-10

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Sivieri pour construire une villa, chemin de la Batterie Russe, quartier Caucade.

Cote : 2 T 611-598

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Jacques Viane pour couvrir le caniveau au devant de sa propriété, chemin de la Batterie Russe.

Cote : 2 T 295-38

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Sainson pour construire une maison, lotissement « La Floride », chemin de la Batterie Russe, quartier Caucade.

Cote : 2 T 647-477

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Guillaud.

Cote : 3 T 295

Période : 1959 - 1975

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
« Garages de l'Olympe » : permis de démolir n° 438/67

Cote : 4 W 3388

Période : 1967 - 1967

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Batterie-Russe, La (chemin)

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