Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Gairaut (vieux-chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

18 contenus liés

Demande d'Albert Dupuy pour alignement, vieux chemin de Gairaut.

Cote : 2 T 298-149

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Permis de démolir n° 844.

Cote : 291 W 25

Période : 1990 - 1990

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande de Pascal Orabona pour construire un garage, vieux chemin de Gairaut.

Cote : 2 T 454-697

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande du comte Pierlas pour établir un portail dans son mur de clôture, ancien chemin de Gairaut.

Cote : 2 T 28-281

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Résidence des Chardonnerets : permis de démolir n° 98/63

Cote : 4 W 3382

Période : 1963 - 1963

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
1er janvier-31 mars.

Cote : 3 T 57

Période : 1961 - 1961

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Résidence Les Roses.

Cote : 3 T 614

Période : 1964 - 1975

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande d'Attilio Piatti pour construire une petite villa, ancien chemin de Gairaut.

Cote : 2 T 225-51

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Olivier frères pour construire un immeuble, angle vieux chemin de Gairaut et avenue des Acacias, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 444-424

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Permis de démolir n° 1155/82

Cote : 4 W 3418

Période : 1982 - 1982

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de Servant et Coupello pour construire une maison et un garage, ancien chemin de Gairaut lieu-dit La Vallière.

Cote : 2 T 481-273

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Boulicault pour modifier sa villa et construire des annexes, ancien chemin de Gairaut, quartier Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 506-196

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Marcel Bouron pour construire un garage, vieux chemin de Gairaut.

Cote : 2 T 555-421

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Léontine Descourt pour surélever une maison, vieux chemin de Gairaut.

Cote : 2 T 676-281

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de François Cotto pour construire une maison et d'un mur de clôture, chemin du Ray et ancien chemin de Gairaut.

Cote : 2 T 27-201

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Permis de démolir n° 998/78

Cote : 4 W 3407

Période : 1978 - 1978

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 123/92.

Cote : 489 W 5

Période : 1992 - 1992

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 657/92.

Cote : 489 W 5

Période : 1992 - 1992

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Gairaut (vieux-chemin)

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