Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Plateau-du-Piol (lieu-dit)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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1er juillet-31 décembre.

Cote : 3 T 59

Période : 1961 - 1961

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Vacquier pour construire une villa, Plateau du Piol.

Cote : 2 T 448-515

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de François Bottau pour construire une villa, Plateau du Piol.

Cote : 2 T 268-235

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Charles Béni pour construire une villa, Plateau du Piol.

Cote : 2 T 281-76

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande d'Arnulf pour construire une annexe, Plateau du Piol.

Cote : 2 T 477-140

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Valibhouse pour surélever une maison, Chalet Marie-Antoinette, Plateau du Piol.

Cote : 2 T 481-261

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Schneider pour surélever d'un étage un immeuble, Plateau du Piol, villa "Eugénie".

Cote : 2 T 469-1177

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Négro pour construire un garage, plateau du Piol.

Cote : 2 T 498-779

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Plateau-du-Piol (lieu-dit)

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