Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Vallon-de-la-Bornala (lieu-dit)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Dufour pour construire une maison, vallon de la Bornala.

Cote : 2 T 604-431

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Baptistin Martin pour construire une maison, Vallon de la Bornala.

Cote : 2 T 699-683

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
7 mars-23 décembre 1966

Cote : 3 T 71

Période : 1966 - 1966

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Gabriel Bringon pour construire une maison, Vallon de la Bornala.

Cote : 2 T 643-374

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Duvalle pour construire une maison, vallon de la Bornala.

Cote : 2 T 446-481

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Michel Necco et Victor Falugiani pour construire une maison, vallon de la Bornala.

Cote : 2 T 455-730

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de François Barale pour construire une maison, vallon de la Bornala.

Cote : 2 T 490-511

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
21 septembre-30 décembre.

Cote : 3 T 67

Période : 1964 - 1964

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Argoutinsky-Dolgoroukoff.

Cote : 3 T 249

Période : 1933 - 1933

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Louis Séassau pour extraire du sable, vallon de la Bornala.

Cote : 2 T 19-2311

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Vallon-de-la-Bornala (lieu-dit)

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