Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jean-André (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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1er janvier-30 juin.

Cote : 3 T 76

Période : 1969 - 1969

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er janvier-30 juin.

Cote : 3 T 84

Période : 1973 - 1973

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Michel Musso pour construire une maison, rue Jean André, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 459-856

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'Augustin Faraut pour surélever d'un étage une maison, rue Jean André, quartier de Saint-Roch.

Cote : 2 T 270-313

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Didier pour construire une maison, rue Jean André et avenue Giacobi, quartier de Saint-Roch.

Cote : 2 T 270-343

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Jean Volla pour construire une maison, rue Jean André, Domaine Giacobi, quartier de Saint-Roch.

Cote : 2 T 250-86

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Oreste Musso pour construire une maison, rue Jean André, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 573-793

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Blaise Musso pour agrandir un logement, rue Jean-André, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 581-941

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Faraut pour construire un immeuble, rue Jean André, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 304-359

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Roger Robert pour construire une maison, rue Jean André, domaine Giacobi, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 304-378

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jean-André (rue)

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