Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Domaine-Barla (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

22 contenus liés

Demande de Gaston Dumoulin pour construire une villa, lotissement du Domaine de Barla.

Cote : 2 T 1054-48

Période : 1949 - 1949

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de Georges Brard pour construire une villa, lotissement du Domaine de Barla.

Cote : 2 T 1055-83

Période : 1949 - 1949

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de François Graziani pour transformation, Domaine de Barla.

Cote : 2 T 1087-73

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande d'André Hoffmann pour surélever une villa, lotissement du Domaine-de-Barla.

Cote : 2 T 955-41

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Maurice Carrière pour construire une maison, lotissement du Domaine-de-Barla.

Cote : 2 T 967-209

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande des frères Spitalier pour construire un garage, lotissement du Domaine-de-Barla.

Cote : 2 T 971-276

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Louis Ralli pour construire un abri pour outils, Domaine de Barla, chemin Vallon-de-Barla.

Cote : 2 T 973-21

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Jean et Maurice Spitalier pour construire une villa, lotissement du Domaine-de-Barla.

Cote : 2 T 942-75

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Jean et Maurice Spitalier pour construire une villa, lotissement du Domaine-de-Barla.

Cote : 2 T 942-76

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Jean et Maurice Spitalier pour construire une villa, lotissement du Domaine-de-Barla.

Cote : 2 T 942-82

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Domaine-Barla (lotissement)

22 contenus liés

Liens