Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Domaine-de-l'Assomption (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

31 contenus liés

Cahier des charges, dossier A.

Cote : 3 T 176

Période : 1926 - 1995

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Louis Rondini pour construire un immeuble, Domaine de l'Assomption, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 599-296

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Louis Chanut pour construire une maison, Domaine de l'Assomption, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 599-300

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Etienne Gaziello pour construire une maison, Domaine de l'Assomption, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 613-634

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Pelissier pour construire une villa, chemin du Ray, lotissement Domaine de l'Assomption.

Cote : 2 T 503-103

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Giavelli pour construire une maison, lotissement de l'Assomption, avenue Edmond-Rostand, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 539-137

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Ricca pour construire une annexe, avenue Guy de Maupassant, domaine de l'Assomption.

Cote : 2 T 566-645

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Maniglier pour construire une maison, lotissement de l'Assomption, rue Capatti, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 582-965

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Boulet pour construire une villa, angle avenue Guy de Maupassant et rue du Tennis, Domaine l'Assomption.

Cote : 2 T 670-163

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Jean Visconti pour transformer intérieurement le sous-sol d'une villa, avenue Cappatti, Domaine l'Assomption.

Cote : 2 T 692-552

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Domaine-de-l'Assomption (lotissement)

31 contenus liés

Liens