Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Olivetto, L' (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Construction aux lotissements de l'Olivetto et des Cèdres.

Cote : 1 T 3/186

Période : 1940 - 1940

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Villa Consolata dans le lotissement l'Olivetto. Construction d'un mur de soutènement.

Cote : 1 T 3/233-234

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Lotissement de l'Olivetto.

Cote : 1 T 3/248

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Demande de Geoffroy pour construire une villa, lotissement de l'Olivetto, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 495-664

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Bailet pour construire un immeuble, avenue Saint-Lambert, lotissement l'Olivetto.

Cote : 2 T 509-288

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Ferrand pour construire une maison, lotissement de l'Olivetto, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 522-657

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Olivetto et les Cèdres.

Cote : 3 T 149

Période : 1925 - 1968

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Olivetto, L' (lotissement)

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