Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Thérèse (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Millo pour agrandir une villa, chemin Sainte-Thérèse.

Cote : 2 T 299-199

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Millo pour agrandir une villa, chemin Sainte-Thérèse.

Cote : 2 T 309-22

Période : 1918 - 1918

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Bailet pour construire une villa, chemin de Sainte Thérèse.

Cote : 2 T 525-749

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Dori pour construire un immeuble, chemin Sainte Thérèse, domaine de l'Oliveto.

Cote : 2 T 553-383

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Construction.

Cote : 1 T 3/25

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Construction au lotissement Heulard.

Cote : 1 T 3/35

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Construction au lotissement Heulard.

Cote : 1 T 3/35

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Construction.

Cote : 1 T 3/40

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Demande de Jean-Baptiste Brun pour construire une maison de rapport, chemin Sainte-Thérèse, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 233-407

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Allardi pour construire une villa, chemin de Sainte-Thérèse, lotissement Heulhard.

Cote : 2 T 628-41

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Thérèse (chemin)

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