Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Mesnil, Le (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Sebestyen pour construire un garage, lotissement Le Mesnil, quartier Fabron.

Cote : 2 T 581-932

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Jules Martin pour construire une maison, lotissement Le Mesnil, quartier Fabron.

Cote : 2 T 527-794

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Léonie Piélaszwky pour construire une villa, lotissement Le Mesnil, quartier Fabron.

Cote : 2 T 530-889

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Brun pour construire une villa, avenue Le Mesnil, lotissement Le Mesnil, quartier Fabron.

Cote : 2 T 680-337

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Antoine Massiera pour construire un garage, lotissement « Le Mesnil », chemin de l'Archet.

Cote : 2 T 517-504

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Patte pour construire une villa, lotissement « Le Mesnil », quartier Fabron.

Cote : 2 T 522-668

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Le Mesnil.

Cote : 3 T 137

Période : 1925 - 1995

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Mesnil, Le (lotissement)

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