Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Croix-de-Marbre, La (rue ; 2)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

Affiner votre recherche :

20 contenus liés

Demande de Frédéric Hess pour repeindre la devanture, 2 rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 16-1851

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Roche pour placer une enseigne, 2 rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 17-1967

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Constantin Schmit pour réparer, repeindre sa devanture et placer une enseigne, 2 rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 17-1979

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Teisseire pour établir un balcon, 2 rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 11-725

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Paul Guignard pour réparer la devanture de son magasin, 2 rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 8-150

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Frédéric Hess pour placer une devanture en bois, 2 rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 8-94

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'A. Pons, agissant au nom de Daniel Hirsch, pour peindre la devanture et l'inscription « Objets d'Art » de son magasin, 2 rue Croix...

Cote : 2 T 199-550

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Mrozowicki pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 2 rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 200-827

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Charmetton, agissant au nom de Schmidt, propriétaire de l'hôtel « Austria », pour placer une marquise au devant de son établissem...

Cote : 2 T 194-675

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Charmetton, agissant au nom de Schmidt, pour placer une devanture en bois au devant de son magasin, un bar, de peindre cette deva...

Cote : 2 T 195-825

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Croix-de-Marbre, La (rue ; 2)

20 contenus liés

Liens