Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Caserne, La (descente ; 1)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Merlo pour replacer son enseigne, 1 descente de la Caserne.

Cote : 2 T 13-1026

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Honoré Camous pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 1 descente de la Caserne.

Cote : 2 T 200-733

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de François Rabagliati pour réparer sa devanture et faire une inscription, 1 descente de la Caserne.

Cote : 2 T 24-191

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Eugène Gauthier pour modifier l'enseigne du journal, 1 descente de la Caserne.

Cote : 2 T 28-239

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Casimir Saqui pour poser une devanture, 1 descente de la Caserne.

Cote : 2 T 30-58

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Etienne Girard pour équarrissage des fenêtres, 1 descente de la Caserne.

Cote : 2 T 8-167

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Merlo pour blanchir la façade de son magasin, 1 descente de la Caserne.

Cote : 2 T 13-1071

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Joseph Rocca pour faire une inscription, 1 rue Descente de la Caserne.

Cote : 2 T 21-340

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Eugène Goiran pour établir un branchement d'égout pour sa maison située 1 descente de la Caserne, sur la canalisation collective ...

Cote : 2 T 182-201

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Tito Biancalana pour peindre la devanture et l'inscription "A La Carte Postale Illustrée" de son magasin, 1 descente de la Casern...

Cote : 2 T 184-529

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Caserne, La (descente ; 1)

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