Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jardin-Public, Le (8)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Pierre Fanilleron pour placer une enseigne, 8 place du Jardin Pubic.

Cote : 2 T 17-1952

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Alexandre Liéto pour faire une inscription, 8 place du Jardin Public.

Cote : 2 T 10-462

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Marchessaux pour ouvrir un embranchement pour l'éclairage, 8 rue du Jardin Public.

Cote : 2 T 20-28

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Hippolyte Mock pour agrandir une fenêtre de son magasin, 8 place du Jardin public.

Cote : 2 T 8-177

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Miquelis pour placer une lanterne, 8 place du Jardin Public.

Cote : 2 T 9-298

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de H. Mock pour peindre sa devanture, 8 Jardin Public.

Cote : 2 T 32-414

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Ch. Piru pour peindre sa devanture et faire une inscription, 8 jardin public.

Cote : 2 T 27-39

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Jules Devèze et Chaussy pour peindre sa devanture, 8 Jardin public.

Cote : 2 T 29-534

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Hippolyte Mock pour rafraîchir sa devanture, 8 Jardin Public.

Cote : 2 T 21-353

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Hippolyte Mock pour repeindre sa devanture, 8 Jardin public.

Cote : 2 T 25-290

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jardin-Public, Le (8)

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