Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Carret, Le (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Jean-Baptiste Pezzia pour placer un balcon à sa maison, rue du Carret et rue Sainte-Claire.

Cote : 2 T 14-1408

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Barthélemy Lauro pour placer une enseigne, rue du Carret.

Cote : 2 T 8-233

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Paul Thibaut pour badigeonner une partie de la façade de l'immeuble, rue du Carret et rue Guigonis.

Cote : 2 T 254-236

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Antoine Galante pour badigeonner les façades de son immeuble, rue du Carret et rue Guigonis.

Cote : 2 T 254-242

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Fornero pour badigeonner les façades de son immeuble, rue Guigonis et rue du Carret.

Cote : 2 T 236-61

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Reconstruction d'un mur de façade.

Cote : 1 T 3/217

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Demande de Louis Génari pour percer deux baies, devant servir de fenêtres, dans le mur de façade de sa maison, rue Guigonis et rue du Carret...

Cote : 2 T 192-127

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Louis Gennari pour badigeonner les façades de sa maison, rue Guigonis et ruelle du Carret.

Cote : 2 T 193-161

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Fortuné Faraut pour crépir le soubassement de sa maison, rue du Carret.

Cote : 2 T 24-23

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Fortuné Faraut pour poser une enseigne et ouvrir une fenêtre, rue Saint-François de Paule et rue du Carret.

Cote : 2 T 25-311

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Carret, Le (rue)

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