Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Arbre-Inférieur, L' (quartier)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Italo Mochi pour aménager le sous-sol de son immeuble, avenue Laurenti, lotissement Giribaldi, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 573-786

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Jean Cerutti pour construire une maison, lotissement Giribaldi, avenue Maraïni, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 583-981

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de François Poli pour construire une maison, lotissement Giribaldi, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 586-1033

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de la société anonyme des Houilles & Agglomérés du Sud Est pour construire une usine, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 302-313

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Delajoux pour construire une maison, avenue Saint-Eloi, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 537-96

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Léonard Cornillion pour construire une maison, lotissement Giribaldi, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 542-206

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Italo Mochi pour construire une maison, lotissement Maraïni, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 545-256

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Gabriel Ozenda pour construire une maison, avenue Laurenti, lotissement Giribaldi, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 549-317

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Maraini pour construire un magasin, lotissement Giribaldi, avenue Laurenti, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 564-615

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de François Anfossi pour construire une villa, avenue Laurenti, quartier de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 565-638

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Arbre-Inférieur, L' (quartier)

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