Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Rue du Pont-Neuf

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Blaise Belgrand pour agrandir la devanture et placer une enseigne, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 15-1655

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Mugnier pour placer une devanture et une enseigne, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 16-1832

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Visconti pour placer les armoiries du Roi de Bavière sur sa devanture, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 11-731

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Albin pour peindre la devanture de son magasin, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 12-925

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Marchesseaux pour ouvrir un embranchement pour l'éclairage, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 12-934

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Pierre Marcellini pour rafraîchir sa devanture, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 32-408

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de C. Albin pour peindre sa devanture et construire un trottoir, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 28-350

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Bonfante pour poser une devanture, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 28-369

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de R. Féraud pour poser une devanture, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 29-445

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Elisa Siry pour peindre sa devanture, 3 rue du Pont-Neuf.

Cote : 2 T 21-327

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Rue du Pont-Neuf

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