Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Préfecture, La (rue ; 10)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

Affiner votre recherche :

20 contenus liés

Demande de l'abbé Louis Asinari de San Marzano pour convertir six baies de fenêtre en portes sur la façade de son immeuble, 10 rue de la Pré...

Cote : 2 T 191-1192

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Françoise Michelis pour placer une devanture, 10 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 19-2258

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Eloïse Talma pour réparer et peindre sa devanture, 10 rue de la Préfecture et Colonna d'Istria.

Cote : 2 T 19-2316

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Joseph Tournaire pour rafraîchir la façade de son magasin, 10 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 19-2356/2

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de L. Asso pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin de draperies et doublures, et pour placer une enseigne au devan...

Cote : 2 T 195-954

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Marius Gastaud pour placer une enseigne, 10 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 16-1805

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Marchesseaux pour ouvrir des embranchements pour l'éclairage, rue Papacino, rue Barillerie, 10 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 16-1889

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Henri Nolfi pour placer une inscription sur toile, 10 rue du Gouvernement.

Cote : 2 T 12-957

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean-Baptiste Bessi pour changer sa devanture, 10 rue de Préfecture.

Cote : 2 T 15-1625

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Madeleine Fulconis pour placer un écusson et faire une inscription, 10 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 21-325

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Préfecture, La (rue ; 10)

20 contenus liés

Liens