Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Préfecture, La (rue ; 8)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de T. Mari pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 8 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 194-585

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Pinotti pour repeindre sa devanture, 8 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 26-391

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Joseph Martinetti, tailleur, pour peindre deux inscriptions à son magasin, 8 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 185-1005

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de D. Montolivo pour peindre la devanture de son magasin, 8 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 190-864

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de François Montolivo pour changer deux vitrines en une seule, 8 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 20-45

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Beu pour réparer la devanture de son magasin, 8 rue du Gouvernement.

Cote : 2 T 12-958

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Amédée Provencal pour peindre sa devanture, 8 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 18-2074

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de François Ben pour repeindre sa devanture et modifier l'inscription, angle 8 rue de la Préfecture et 15 rue Colonna d'Istria.

Cote : 2 T 25-333

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Cohen pour peindre sa porte et faire une inscription, 8 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 28-355

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de la Société Anonyme d'Eclairage pour ouvrir un embranchement pour l'éclairage, 8 rue de la Préfecture.

Cote : 2 T 18-2102

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Préfecture, La (rue ; 8)

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