Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Croix-de-Marbre, La (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Vitali pour poser une vitrine, peindre la devanture et faire une inscription, rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 15-1745

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Marchesseaux pour ouvrir des embranchements pour l'éclairage, promenade des Anglais, place du Jardin Public, 3 rue Croix de Marbr...

Cote : 2 T 16-1815

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean Jullien pour réparer son enseigne, rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 12-973

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande du docteur Graglia pour badigeonner les façades de son immeuble, à l'angle des rues Halévy et Croix-de-Marbre.

Cote : 2 T 256-333

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Désiré Picullo pour surélever un immeuble, rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 226-89

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Weissenbach pour peindre un panneau-réclame, agissant au nom de la Compagnie "Cérébos", à l'angle de la rue Masséna et de la rue ...

Cote : 2 T 201-1041

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande du directeur de l'établissement dénommé « La Ferme d'Autruches » pour peindre deux inscriptions-réclame sur le mur de façade d'une m...

Cote : 2 T 201-1116

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Charmetton, agissant au nom de Schmidt, pour badigeonner la façade de son établissement dénommé « Bar Posada", rue Croix de Marbr...

Cote : 2 T 194-411

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Salomon Merle pour poser une enseigne, rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 29-417

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Noël Bourguignon pour faire une inscription, rue Croix de Marbre.

Cote : 2 T 29-525

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Croix-de-Marbre, La (rue)

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