Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Parc-Maria, Le (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Permis de démolir n° 52/07.

Cote : 1012 W 77

Période : 2007 - 2007

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 13/77

Cote : 4 W 3404

Période : 1977 - 1977

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 105/06.

Cote : 1012 W 66

Période : 2006 - 2006

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande de la société anonyme du Gaz et de l'Electricité de Nice pour construire un poste de transformation, Parc Maria, chemin du Vallon Ob...

Cote : 2 T 649-529

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Permis de démolir n° 516/65

Cote : 4 W 3383

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 19/95.

Cote : 489 W 13

Période : 1995 - 1995

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 278/92.

Cote : 489 W 5

Période : 1992 - 1992

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 76/02.

Cote : 1012 W 23

Période : 2002 - 2002

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
« La Serena » : permis de démolir n° 1510.

Cote : 291 W 21

Période : 1989 - 1989

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande de Joseph Dalmas pour agrandir une construction, avenue du Parc-Maria, Vallon-Obscur.

Cote : 2 T 963-159

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Parc-Maria, Le (avenue)

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