Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pont-Vieux, Le (rue ; 1)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Louis Tordo pour badigeonner la façade de son immeuble, 1 rue du Pont Vieux.

Cote : 2 T 239-239

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Philippe Randon pour badigeonner les façades de son immeuble, 1 rue du Pont Vieux.

Cote : 2 T 242-371

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'A. Bourdon pour placer une devanture, 1 rue du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 20-69

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Séraphin Olivari pour placer une enseigne, 1 rue du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 21-222

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Marchessaux pour ouvrir deux embranchements pour l'éclairage, 1 rue du Pont-Vieux et 11 rue du Collet.

Cote : 2 T 21-273

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de la veuve Bourdon pour réparer sa toiture, 1 rue du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 23-267

Période : 1866 - 1866

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande des frères Gioan pour placer une enseigne au devant de son magasin, 1 rue du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 201-1049

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pont-Vieux, Le (rue ; 1)

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