Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Clotilde (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Facciata nord e Ovest della casa progettata del sig. Gio Battista Francesco Cantel da costruirsi nel proprio sito vacuo secondo le linee det...

Cote : O 4/4-296

Période : 1834 - 1834

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Pianta del sito vacuo di proprietà del sig. Gio Battista Francesco Cantel sito tra la piazza Carlo Alberto, la strada di circonvallazione, l...

Cote : O 4/4-294

Période : 1834 - 1834

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Demande du comte de Roubion pour réparation aux croisées de sa maison, rue Sainte Clotilde.

Cote : 2 T 21-219

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Léonard Rozy pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé rue Sainte-Clotilde, sur la canalisation collective de c...

Cote : 2 T 183-470

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Clotilde (rue)

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