Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Potiers, Les (ruelle)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Facenda pour construire un immeuble à usage d'atelier et d'habitation, 27 chemin de Saint-Philippe et ruelle des Potiers.

Cote : 2 T 441-322

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Constantin Gioan pour surélever un hangar, angle rue Dante et ruelle des Potiers.

Cote : 2 T 461-924

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'Ignace Astraudo pour construire un mur de clôture le long de sa propriété, ruelle des Potiers.

Cote : 2 T 261-563

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'A. Aimès pour construire un magasin, ruelle des Potiers et rue Carlone.

Cote : 2 T 277-607

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Jean Astraudo pour construire un petit dépôt de marchandises, ruelle des Potiers.

Cote : 2 T 279-23

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Gianoli pour construire un immeuble, ruelle des Potiers.

Cote : 2 T 240-281

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Pascal Canestrier pour construire deux piliers pour poser un portail dans le mur de clôture de sa propriété, à l'angle de la rue ...

Cote : 2 T 243-447

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Antoine Goracci pour construire un magasin, ruelle des Potiers.

Cote : 2 T 243-467

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Louis Martin pour construire un immeuble, à l'angle de la ruelle des Potiers et de la rue Bottero projetée.

Cote : 2 T 255-283

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Lucie Lauro pour surélever d'un étage un immeuble, ruelle des Potiers.

Cote : 2 T 257-423

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Potiers, Les (ruelle)

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