Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-François-de-Paule (rue ; 9)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Joseph Bersau pour transférer son enseigne, 9 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 23-176

Période : 1866 - 1866

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de la veuve Kowler pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 9 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 195-821

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de la veuve Abinale pour peindre la devanture et les inscriptions de son magasin dénommé "Au Petit Poucet", 9 rue Saint-François de ...

Cote : 2 T 199-621

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande d'Auguste Avenan, coiffeur, pour peindre la devanture et les inscriptions de son magasin, 9 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 200-806

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de François Servella pour placer une tente au devant de son magasin, 9 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 182-306

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de François Servella pour placer deux tables au devant de son buvette, 9 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 182-354

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande d'Hubert Marcello pour badigeonner la façade de l'immeuble, 2 rue de l'Hôtel de Ville et 9 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 259-505

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-François-de-Paule (rue ; 9)

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