Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pins, Les (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Trotti pour construire une maison, lotissement des Pins, avenue Saint-Augustin.

Cote : 2 T 535-69

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Degive pour construire une villa, lotissement des Pins, 304 Promenade des Anglais, quartier de la Californie.

Cote : 2 T 462-949

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de G. Fromageau pour construire une villa, lotissement des Pins, quartier de Carras.

Cote : 2 T 463-986

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Rose Prince pour construire une villa, lotissement des Pins, quartier de la Californie.

Cote : 2 T 463-992

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Viguier pour construire une villa, 57 avenue Saint-Augustin, lotissement les Pins.

Cote : 2 T 467-1118

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Comminges pour construire une villa, lotissement des Pins, route de France, quartier de la Californie.

Cote : 2 T 470-1198

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Mari et Coscia pour construire une villa, Domaine des Pins, avenue Teissier, quartier de la Californie.

Cote : 2 T 471-14

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Louis Muaux pour construire un immeuble, lotissement Les Pins, rue Teissier, quartier de la Californie.

Cote : 2 T 601-336

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Gastaud pour construire des logements et hangar, route de France angle rue Bashkirstsef, lotissement Les Pins.

Cote : 2 T 498-772

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Mesley pour construire une villa, lotissement du Parc des Pins, avenue de la Californie.

Cote : 2 T 437-211

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pins, Les (lotissement)

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