Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Giacobi (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Joseph Canta pour construire une villa, Domaine Giacobi, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 296-56

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Michel Amengual pour construire une maison, Domaine Giacobi, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 297-118

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Vincent Garzia pour construire une maison, Domaine Giacobi, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 297-119

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Menso pour construire un magasin, Domaine Giacobi, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 297-127

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Ferratini-Ligi pour construire une maison, Domaine Giacobi, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 298-142

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Durandy-Durbez-Toche pour construire une maison de rapport, Domaine Giacobi, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 300-219

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Roger Robert pour construire une maison, rue Jean André, domaine Giacobi, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 304-378

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Bruniero et Rondoni pour construire une maison, lotissement Giaccobi, route de la Corniche, quartier Saint-Roch.

Cote : 2 T 486-395

Période : 1927 - 1927

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Cote : 2 T 236-99

Période : 1910 - 1910

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Cote : 2 T 458-833

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Giacobi (lotissement)

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