Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saleya (cours ; 13)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Jean Bois pour badigeonner la façade de son magasin, 13 Cours Saleya.

Cote : 2 T 244-524

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Gustave Deiss pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 13 cours Saleya.

Cote : 2 T 185-875

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Lubin Forest, boucher, pour placer une marquise et peindre une inscription à son magasin, 13 cours Saleya.

Cote : 2 T 184-673

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Marie et Laurentine Béraud pour surélever d'un étage le rez-de-chaussée du magasin, 13 cours Saleya.

Cote : 2 T 517-516

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Permis de démolir n° 37/01.

Cote : 1012 W 10

Période : 2001 - 2001

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande de Léon Cormarèche pour surélever un immeuble, 13 cours Saleya.

Cote : 2 T 641-329

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de la société La Comète pour modifier un magasin, 13 cours Saleya.

Cote : 2 T 565-628

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Albert Richard pour surélever d'un étage un immeuble, 13 Cours Saleya.

Cote : 2 T 497-727

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Joseph Arlettaz pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, un débit de tabacs et de liqueurs, 13 cours Saleya.

Cote : 2 T 199-655

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Forest Lubin, boucher, pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 13 cours Saleya.

Cote : 2 T 200-725

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saleya (cours ; 13)

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