Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pelvoux (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Pelvoux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

1 352 contenus liés

25 janvier 1799 -6 avril 1799

Cote : 3 Q 682

Période : 1792 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 septembre 1799-6 février 1801

Cote : 3 Q 683

Période : 1799 - 1801

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 février 1801-13 septembre 1802

Cote : 3 Q 684

Période : 1801 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 septembre 1802-9 octobre 1803

Cote : 3 Q 685

Période : 1802 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 octobre 1803-10 août 1804

Cote : 3 Q 686

Période : 1803 - 1804

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 août 1804-11 juin 1806

Cote : 3 Q 687

Période : 1804 - 1806

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
12 juin 1806-15 mai 1808

Cote : 3 Q 688

Période : 1806 - 1808

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 mai 1808-1er février 1809

Cote : 3 Q 689

Période : 1808 - 1809

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er février 1809 -21 octobre 1809

Cote : 3 Q 690

Période : 1792 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 octobre 1809-23 juillet 1810

Cote : 3 Q 691

Période : 1809 - 1810

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 juillet 1810-4 juin 1812

Cote : 3 Q 692

Période : 1810 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 juin 1812-19 novembre 1813

Cote : 3 Q 693

Période : 1812 - 1813

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 novembre 1813-5 octobre 1815

Cote : 3 Q 694

Période : 1813 - 1815

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 octobre 1815-25 juin 1817

Cote : 3 Q 695

Période : 1815 - 1817

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 juin 1817-26 mars 1819

Cote : 3 Q 696

Période : 1817 - 1819

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 mars 1819-13 janvier 1821

Cote : 3 Q 697

Période : 1819 - 1821

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 janvier 1821-26 septembre 1822

Cote : 3 Q 698

Période : 1821 - 1822

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 septembre 1822-7 juillet 1824

Cote : 3 Q 699

Période : 1822 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 juillet 1824-17 mai 1826

Cote : 3 Q 700

Période : 1824 - 1826

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 mai 1826-22 octobre 1827

Cote : 3 Q 701

Période : 1826 - 1827

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
22 octobre 1827-9 juin 1829

Cote : 3 Q 702

Période : 1827 - 1829

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 juin 1829-10 février 1831

Cote : 3 Q 703

Période : 1829 - 1831

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 février 1831-23 juin 1832

Cote : 3 Q 704

Période : 1831 - 1832

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 juin 1832-11 février 1833

Cote : 3 Q 705

Période : 1832 - 1833

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 février 1833-1er avril 1834

Cote : 3 Q 706

Période : 1833 - 1834

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Pelvoux (Hautes-Alpes, France)

1 352 contenus liés

Liens

1 352 contenus liés