Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Créations de lignes : correspondance (1873 - 1890), délibérations des conseils municipaux de Goudet et Vielprat relatives à la ligne du Puy ...

Cote : E-dépôt 620/65

Période : 1873 - 1890

Fonds : Archives communales de Lafarre E-dépôt 620
Passeport de Antoine Andre

Cote : 4 M 677/38

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Marie Traschler Fritz (née Clémendot)

Cote : 4 M 750/75

Période : 1865 - 1865

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Paul Matussiere

Cote : 4 M 736/58

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de François Prosper Boutaud

Cote : 4 M 724/110

Fonds : Passeports pour l'étranger
1751-1753

Cote : 3 E 219/2

Période : 1751 - 1753

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1759-1761

Cote : 3 E 219/6

Période : 1759 - 1761

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1761-1763

Cote : 3 E 219/7

Période : 1761 - 1763

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1841-1842

Cote : 3 E 493/82

Période : 1841 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1714-1715

Cote : 3 E 221/5

Période : 1714 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

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Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

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