Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

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Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Sculptures du Velay. - Dessin et lithographie E. Tudot ; imprimerie P. A. Desrosiers, à Moulins. - Planches de " L'Ancien Velay ", 32 x 49 c...

Cote : 28 J 1/401-402

Fonds : Collection Alphonse Aymar
Monument aux morts. Elévation et plan. Dressé par M. Léger Riban, sculpteur-entrepreneur au Puy-en-Velay, Haute-Loire.

Cote : 2 O 25/2-1

Période : 1924 - 1924

Fonds : Documents iconographiques extraits de la sous-série 2O
Monument aux morts. Dessin. Dressé par M. Léger Riban, sculpteur-entrepreneur au Puy-en-Velay, Haute-Loire.

Cote : 2 O 25/2-2

Période : 1924 - 1924

Fonds : Documents iconographiques extraits de la sous-série 2O
Lettres adressées à ses parents durant sa conscription au 86e régiment d'infanterie du Puy-en-Velay.

Cote : 113 J 8

Période : 1899 - 1899

Fonds : Fonds Théodore et Jean Dejou
Procédure contre Antoine Surret accusé de vol au Puy-en-Velay (affaire en appel du tribunal criminel de la Haute-Loire).

Cote : L 1745

Période : 1797 - 1798

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Inspection mixte du Puy-en-Velay : notice descriptive des services forestiers de la Haute-Loire.

Cote : 7 P 1009

Période : 1963 - 1963

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
- Etat des ressources (1889-1912), état descriptif (1891) et états de renseignements (1931) pour les pépinières de la 28e Conservation - Cré...

Cote : 7 P 1180

Période : 1867 - 1932

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Budgets préparatoires dans le cadre du Fonds Forestier National pour les pépinières de la Conservation : Arpajon-sur-Cère, Vabres, Védrines-...

Cote : 7 P 1178

Période : 1962 - 1963

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Budgets préparatoires dans le cadre du Fonds Forestier National pour les pépinières de la Conservation : Arpajon-sur-Cère, Vabres, Védrines-...

Cote : 7 P 1179

Période : 1964 - 1964

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Délits forestiers : appels de jugements (1892-1900) ; états sommaires et récapitulatifs (1907-1921) ; demandes de transactions à l'inspectio...

Cote : 7 P 1084

Période : 1844 - 1921

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

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