Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallouise (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Vallouise (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Vallouise (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Documents concernant Louis Ducros : correspondance passive et active, comptabilité, notes de travaux sur Vallouise.

Cote : 145 J 13

Fonds : Fonds Monnier
Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Alliey (Jean-Etienne)

Cote : 8 U 70

Période : 1799 - 1818

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Alliey (Pierre-Etienne)

Cote : 8 U 71

Période : 1799 - 1816

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Alphand (Jean-Etienne)

Cote : 8 U 72

Période : 1885 - 1899

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Bertrand-Lagier (Jean-Pierre)

Cote : 8 U 114

Période : 1826 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Chavand (Martial)

Cote : 8 U 172

Période : 1900 - 1919

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Lagier-Bertrand (Jean-Baptiste)

Cote : 8 U 296

Période : 1841 - 1884

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
1841-1865

Cote : 8 U 296/1

Période : 1841 - 1884

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels

Vallouise (Hautes-Alpes, France)

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