Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallouise (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Vallouise (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Vallouise (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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1863-1864

Cote : 1 E 8983

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1864-1865

Cote : 1 E 8984

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1865-1867

Cote : 1 E 8985

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1867-1868

Cote : 1 E 8986

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1869-1870

Cote : 1 E 8987

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1870-1872

Cote : 1 E 8988

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1872-1874

Cote : 1 E 8989

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1874-1876

Cote : 1 E 8990

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1876-1878

Cote : 1 E 8991

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1878-1880

Cote : 1 E 8992

Période : 1835 - 1884

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Vallouise (Hautes-Alpes, France)

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