Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-en-Laye (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Germain-en-Laye (Île-de-France, Yvelines) - commune
Saint-Germain-en-Laye (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Inventaire après décès : Romain, Pierre. Propriétaire. Saint-Germain-en-Laye, rue de Mantes, n° 5

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès : Fouret, Jean-Joseph. Pensionnaire de l'Etat. Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), rue Trompette, n° 6

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès : Villain, Esther. Duchemin, Jean-Baptiste-Denis (épouse). Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès : Smith, James. Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès de Charles Lebailly, ancien marchand de meubles, propriétaire à Saint-Germain-en-Laye.

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUMONT, 3 mars 1821 - 28 avril 1834 (étude X)
Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise)

Cote : CP/F/1a/2002/354

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
COCHERY, Jacques

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LHERAULT, Simon

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Inventaire après décès de Marguerite Françoise Lesieur, épouse de Jean François Jame, maître boulanger à Saint-Germain-en-Laye, rue des Réco...

Cote : MC/ET/LXV/469

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Marie Thérèse Barbé, épouse d'Antoine Martin Baldé, marchand mercier à Saint-Germain-en-Laye, rue au Pain.

Cote : MC/ET/LXV/471

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Saint-Germain-en-Laye (Yvelines, France)

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