Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Bellet (vieux-chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Demande de Joseph Augier pour construire un mur de clôture, vieux chemin de Bellet.

Cote : 2 T 295-39

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Louis Pastorelli pour alignement, vieux chemin de Bellet dit raccourci du Gros Pin.

Cote : 2 T 296-78

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Louis Bissone pour construire un mur de clôture, vieux chemin de Bellet.

Cote : 2 T 301-252

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Dominique Caire pour construire un mur de clôture le long de sa propriété, vieux chemin de Bellet, quartier de Ventabrun.

Cote : 2 T 291-494

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Permis de démolir n° 519.

Cote : 291 W 15

Période : 1988 - 1989

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande de Louis Marianelli pour construire une habitation rurale, ancien chemin de Bellet.

Cote : 2 T 964-163

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Edmond Evangelista pour construire un mur de soutènement, ancien chemin de Bellet.

Cote : 2 T 988-22

Période : 1945 - 1945

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Bellet (vieux-chemin)

7 contenus liés

Liens