Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Agathe (boulevard prolongé)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Second Pisano pour construire un entrepôt, boulevard Sainte-Agathe prolongée.

Cote : 2 T 304-362

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Fortuné Galléani pour construire un mur de clôture le long de sa propriété, boulevard Sainte-Agathe prolongée.

Cote : 2 T 263-13

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
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Cote : 2 T 226-68

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de J. Rigal pour construire un immeuble, boulevard Sainte-Agathe prolongé.

Cote : 2 T 235-40

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de J. Rigal pour construire un logement de concierge dans la cour de sa propriété, boulevard Sainte-Agathe prolongé.

Cote : 2 T 236-88

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Gastaldi et Stupenengo pour surélever d'un étage la villa "Les Pivoines", boulevard Sainte-Agathe.

Cote : 2 T 236-92

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Joseph Aubert pour élever une maison sur le terrain qu'il possède, boulevard Sainte-Agathe prolongé.

Cote : 2 T 193-348

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Capello pour construire une maison, boulevard Sainte-Agathe prolongée.

Cote : 2 T 248-38

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Etienne Brun pour surélever d'un étage une maison, à l'angle du boulevard Sainte-Agathe et de la rue de la Manufacture.

Cote : 2 T 250-93

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Jean-Baptiste Fighiera pour remplacer par un mur en maçonnerie la barrière en bois actuelle clôturant le terrain, boulevard Saint...

Cote : 2 T 252-142

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Agathe (boulevard prolongé)

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