Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-des-Champs (Seine-et-Marne, France) -- Prieuré Maison-Dieu

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GeoNames : Saint-Martin-des-Champs (Île-de-France,Seine-et-Marne)

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Inventaires des titres.

Cote : 7 H 1371

Période : 1522 - 1600

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Privilèges : confirmations par l'évêque de Meaux et le comte de Troyes.

Cote : 7 H 1373

Période : 1119 - 1177

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Union à la mense abbatiale.

Cote : 7 H 1374

Période : 1386 - 1593

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Donations.

Cote : 7 H 1375

Période : 1192 - 1374

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Amortissements et francs-fiefs.

Cote : 7 H 1376

Période : 1277 - 1477

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Logement des gens de guerre.

Cote : 7 H 1377

Période : 1638 - 1638

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Actes de foi et hommage.

Cote : 7 H 1378

Période : 1735 - 1780

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Charges : pension, décimes, taxes.

Cote : 7 H 1379

Période : 1506 - 1543

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Baux généraux.

Cote : 7 H 1380

Période : 1485 - 1773

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Foires : tarifs des droits.

Cote : 7 H 1381

Période : 1395 - 1395

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Saint-Martin-des-Champs (Seine-et-Marne, France) -- Prieuré Maison-Dieu

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