Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Péas, Prieuré de (Marne, France)

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Donations, échanges.

Cote : 7 H 1512

Période : 1140 - 1226

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Baux du prieuré.

Cote : 7 H 1514

Période : 1781 - 1789

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Revenus du curé et dîmes.

Cote : 7 H 1520

Période : 1177 - 1456

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Dîme.

Cote : 7 H 1523

Période : 1193 - 1202

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Confirmation par l'évêque de Châlon des possessions de l'abbaye de Molesme dans son diocèse.

Cote : 7 H 1509

Période : 1114 - 1114

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Droits seigneuriaux : restitution.

Cote : 7 H 1515

Période : 1458 - 1458

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Église : accord avec les chanoines de Broyés.

Cote : 7 H 1516

Période : 1112 - 1112

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Dîmes et droit de présentation à la cure.

Cote : 7 H 1519

Période : 1164 - 1238

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Terres : bail à cens.

Cote : 7 H 1521

Période : 1456 - 1456

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Double du cartulaire 157.

Cote : Cartulaire 158

Période : 1782 - 1782

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Péas, Prieuré de (Marne, France)

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