Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Broing-les-Moines, Prieuré de (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Saint-Broing-les-Moines (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Inventaire.

Cote : 7 H 1557

Période : 1691 - 1691

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Droit de garde.

Cote : 7 H 1558

Période : 1227 - 1410

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Prieur.

Cote : 7 H 1559

Période : 1722 - 1725

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Prieur : correspondance ; bâtiments : travaux, baux ; Droit des quartaux : mémoire contre les habitants de Saint-Broing et Moitron. – bois :...

Cote : 7 H 2009

Période : 1584 - 1721

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Visites.

Cote : 7 H 1560

Période : 1643 - 1706

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Donations.

Cote : 7 H 1561

Période : 1222 - 1459

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Terrier.

Cote : 7 H 1562

Période : 1643 - 1725

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Droits seigneuriaux : gibet, exemption de participation à la fortification du château d'Aignay-le-Duc.

Cote : 7 H 1563

Période : 1344 - 1371

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Cure : provisions, prise de possession, état des revenus.

Cote : 7 H 1564

Période : 1596 - 1597

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Mainmorte : succession d'un chanoine de Saint-Etienne de Troyes.

Cote : 7 H 1565

Période : 1415 - 1415

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Cens et rentes : procédures.

Cote : 7 H 1566

Période : 1450 - 1547

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Vaine pâture.

Cote : 7 H 1567

Période : 1542 - 1542

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Bois : procès, visites.

Cote : 7 H 1568

Période : 1728 - 1731

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Contrats entre particuliers.

Cote : 7 H 2010

Période : 1673 - 1785

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Redevance sur la grange de Grandbois.

Cote : 7 H 1569

Période : 1410 - 1410

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Donation.

Cote : 7 H 1570

Période : 1240 - 1240

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Redevance pour droit de garde.

Cote : 7 H 1571

Période : 1385 - 1385

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Mainmorte : affranchissement.

Cote : 7 H 1572

Période : 1564 - 1564

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Redevances dues par les habitants.

Cote : 7 H 1573

Période : 1547 - 1547

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Pouillés des bénéfices et catalogues des prieurés.

Cote : 7 H 108

Période : 1145 - 1800

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
« Pouillier de tous les bénéfices dépendans de l'abbaye de Molesme ».

Cote : Cartulaire 157

Période : 1782 - 1782

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Double du cartulaire 157.

Cote : Cartulaire 158

Période : 1782 - 1782

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Saint-Broing-les-Moines, Prieuré de (Côte-d'Or, France)

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