Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villedieu (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Villedieu (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Villedieu (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

130 contenus liés

Minutes

Cote : 4 E 98/54

Période : 1721 - 1740

Fonds : Étude de Molesmes (4 E 98)
Minutes

Cote : 4 E 98/55

Période : 1781 - 1793

Fonds : Étude de Molesmes (4 E 98)
Cure : collations, provisions, prises de possession.

Cote : 7 H 899

Période : 1277 - 1761

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Cure : droits honorifiques et oblations.

Cote : 7 H 900

Période : 1533 - 1670

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Dîmes : procédures contre le curé.

Cote : 7 H 901

Période : 1494 - 1688

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Dîmes : baux.

Cote : 7 H 902

Période : 1558 - 1682

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Portion congrue : procédure.

Cote : 7 H 903

Période : 1670 - 1704

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Cens : mémoires, listes et cueillerets.

Cote : 7 H 904

Période : 1569 - 1701

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Terres : procès contre M. de Vaudrey, seigneur de Villedieu.

Cote : 7 H 905

Période : 1240 - 1653

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Four banal : bail.

Cote : 7 H 906

Période : 1536 - 1536

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Villedieu (Côte-d'Or, France)

130 contenus liés

Liens